Classe 9


09-05 SACS, SACHETS, TUBES ET CAPSULES
Note(s)
Y compris les sacs ou sachets en plastique, avec ou sans poignée ou fermeture.
Par "capsules", on entend les capsules utilisées comme emballages.
101578 Ampoules [emballages]
101596 Bourses pour lieux de culte
101579 Capsules [enveloppes]
101580 Capsules pour produits pharmaceutiques
105079 Capsules solubles [emballages]
101581 Cornets [emballages]
101598 Cornets-surprise pour écoliers [emballages]
101595 Emballages de type "blister"
101588 Emballages pour cornets à glace
104744 Fourreaux d'emballage
101593 Pochettes [emballages]
101582 Pochettes de disques phonographiques
101599 Pochettes pour disques compacts
101583 Sachets [emballages]
101584 Sachets à thé ou à café
104745 Sachets-filtres à café jetables [emballages]
101590 Sachets pour faire des glaçons
101585 Sacs [emballages]
101592 Sacs à ordures
101597 Sacs de caisse
101586 Sacs en papier
101589 Sacs postaux
101587 Tubes [récipients d'emballage]
101591 Tubes à monnaie [emballages]
105135 Tubes à rouge à lèvres [récipients d'emballage]

Classe	Langue	Modification	Nº ID	Indication	De/À la cl.-sous-cl.
09-05	fr	ajout	105079	Capsules solubles [emballages]
09-05	fr	ajout	105135	Tubes à rouge à lèvres [récipients d'emballage]
09-06	fr	transfert	101615	Bandes pour écheveaux de laine	09-07
09-07	fr	transfert	101615	Bandes pour écheveaux de laine	09-06
09-07	fr	modification	101623	Capsules [pourde bouteilles]
09-07	fr	modification	101633	Pinces [fermetures] pour emballages Fermetures [pinces] pour emballages
09-08	fr	modification	101634	Plates-formesPlateformes de manutention [palettes]pour chariots élévateurs
09-09	fr	ajout	105080	Poubelles pour produits hygiéniques Poubelles pour produits périodiques
09-09	fr	ajout	105081	Poubelles à couches