Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d'enseignement
19-01 PAPIER À ÉCRIRE, CARTES DE CORRESPONDANCE ET FAIRE-PART
Note(s)
Y compris tous les papiers, au sens le plus large, qui servent à l'écriture, au dessin, à la peinture, à l'impression, par exemple le papier calque, le papier carbone, le papier journal, les enveloppes, les cartes de voeux et les cartes postales illustrées, même si elles comportent un enregistrement sonore.
103049
Aérogrammes
103035
Bandes pour l'expédition d'imprimés
103044
Cartes de condoléances
103045
Cartes de vœux
103046
Cartes illustrées
103036
Cartes-lettres
103050
Cartes postales
103047
Cartes postales illustrées
103038
Enveloppes [papeterie] Plis postaux [papeterie]
103048
Faire-part
104888
Notes adhésives
103037
Papier à dessin
103051
Papier à écrire
103052
Papier à imprimer
103053
Papier calque
103054
Papier carbone
103040
Papier de sûreté, pour valeurs
103041
Papier journal
104799
Papier origami
103042
Papier photographique
103043
Papier pour plans d'architecte
19-02 ARTICLES DE BUREAU
Note(s)
Y compris les ustensiles utilisés dans les services de caisse, tels que les râteliers à monnaie.
Certains articles de bureau seront rangés dans d'autres sous-classes ou classes, par exemple les meubles de bureau en L$$Kcl. 6L$$K, les machines et appareils de bureau en L$$Kcl. 14-02L$$K, L$$Kcl. 16-03L$$K, L$$Kcl. 18-01L$$K, L$$Kcl. 18-02L$$K ou L$$Kcl. 18-04L$$K, les articles à écrire en L$$Kcl. 19-01L$$K ou L$$Kcl. 19-06L$$K (voir liste alphabétique).
104889
Agrafes à papier
103061
Agrafeuses de bureau Brocheuses de bureau
103097
Appareils à compter les billets de banque
103055
Appareils à enlever les agrafes
103088
Appareils à faire les rouleaux de monnaie
103103
Appareils à main à estampiller [articles de bureau]
103096
Appareils à repasser les billets de banque
103069
Appareils électriques à effacer [articles de bureau]
103073
Assiettes à monnaie
103056
Attache-lettres
104890
Attaches parisiennes
103057
Attaches pour papier
103084
Bandes élastiques pour le bureau
103059
Boîtes à monnaie
103098
Boîtes à trombones
103060
Boîtes de classement [articles de bureau]
103063
Casiers à monnaie
103101
Casiers de classement [articles de bureau]
103081
Cassettes à compter la monnaie
103064
Cavaliers pour fiches de répertoires
103065
Classeurs à monnaie Râteliers à monnaie
103066
Composteurs pour bureau
103067
Corbeilles à correspondance
103068
Coupe-papier
104800
Dévidoirs de correcteur
103082
Dévidoirs pour bandes adhésives
103100
Dispositifs pour la recherche des numéros de téléphone
103095
Distributeurs de liquide correcteur
103105
Distributeurs de ruban correcteur
103070
Fichiers [casiers mobiles]
103071
Mouilleurs de bureau
103072
Numéroteurs
104801
Ouvre-lettres
103074
Perforateurs de papier [articles de bureau]
104891
Pince-notes Pince-papiers
103086
Pinces à billets
103087
Pinces à dessins
103076
Pincettes porte-documents
103077
Pique-notes
103078
Plaques pour fichiers
103083
Poches de classement pour dossiers suspendus
103075
Poinçonneuses de bureau Pinces à poinçonner de bureau
103094
Porte-copies
103079
Presse-papiers
104689
Punaises
103089
Ramasse-monnaie
103062
Sceaux [cachets de bureau] Cachets de bureau [sceaux]
103080
Stencils
103102
Supports à timbres [cachets]
103058
Supports de blocs de sténographie
103090
Supports de blocs-notes
103106
Supports pour cartes de visite [articles de bureau]
103099
Supports pour trombones
103091
Timbres à oblitérer [postes]
103092
Timbres humides
103093
Timbres perforateurs
103085
Trombones [attaches]
103104
Vide-poches [articles de bureau]
19-03 CALENDRIERS
Note(s)
Non compris les agendas (L$$Kcl. 19-04L$$K).
103107
Calendriers [aussi publicitaires]
103111
Calendriers de l'avent
103108
Éphémérides
103109
Feuillets de blocs éphémérides
103110
Supports de blocs éphémérides
103252
Tableaux d'affichage pour la gestion des congés
19-04 LIVRES, CAHIERS ET OBJETS D'ASPECT EXTÉRIEUR SEMBLABLE
Note(s)
Y compris les couvertures de livres, les reliures, les albums, les agendas et autres objets semblables.
103114
Agendas
103115
Albums à découper
103132
Albums de cartes postales
103131
Albums de timbres-poste
103116
Albums de toutes sortes [timbres, photographies, cartes postales]
103124
Albums pour photographies Albums de photographies
103117
Almanachs
103118
Anneaux de reliure
103138
Blocs de sténographie
103120
Blocs-notes
103119
Blocs pour le bridge
103121
Cahiers Carnets
103135
Cahiers de musique
103130
Catalogues
103112
Chemises pour documents
103113
Classeurs de bureau
103141
Classeurs pour cartes de visite
103139
Classeurs pour disques compacts
103140
Classeurs pour disquettes
103267
Classeurs pour pièces de monnaie pour collectionneurs
103122
Classeurs pour timbres-poste
103123
Couvertures de livres
103244
Feuilles d'album [imprimées]
103265
Feuilles d'albums pourvues de pochettes
103133
Liseuses [couvre-livres] Couvre-livres [liseuses]
103125
Livres
103134
Livres pour comptabilité
103126
Livrets
103136
Pochettes pour documents Poches protectrices de documents
103127
Registres [articles de bureau]
103128
Reliures
103137
Répertoires d'adresses
103129
Revues
19-05 [VACANTE]
19-06 MATÉRIEL ET INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE À LA MAIN, POUR DESSINER, POUR PEINDRE, POUR SCULPTER, POUR GRAVER OU POUR D'AUTRES TECHNIQUES ARTISTIQUES
Note(s)
Non compris les pinceaux (L$$Kcl. 04-04L$$K), ni les tables à dessiner et les appareils fixés à ces tables (L$$Kcl. 06-03L$$K), ni les papiers à écrire (L$$Kcl. 19-01L$$K).
103160
Appareils à dessiner
103147
Ardoises à écrire
103148
Becs de plumes à réservoir
103149
Boîtes à couleurs pour peintre
103150
Burins
103142
Buvards
103151
Cartouches d'encre à dessin
103152
Châssis de toiles de peintre
103153
Chevalets de peintre
103154
Compas à dessin
103155
Compas à pointes sèches
103157
Craies à écrire ou à marquer Craies à marquer ou écrire
103158
Crayons
103159
Crayons de pastel
103156
Curvigraphes Traceurs de courbes
103144
Écritoires
103161
Effaceurs pour tableaux noirs
103162
Ellipsographes
103145
Encriers
103179
Équerres à dessin
103163
Équerres d'outilleur
103180
Équerres de coupe
103181
Fausses équerres
103164
Fausses équerres à rapporteur
103182
Gabarits [patrons] à effacer
103165
Godets de peinture
103183
Gommes à effacer
103166
Instruments de dessin
104803
Machines à signer
103167
Palettes de peintre
103168
Pantographes pour le dessin
103184
Pistolets de dessinateur Pistolets pour le tracé des courbes
103185
Planches à dessin
103169
Plumes à écrire
103170
Plumiers
103171
Pochoirs
103186
Porte-craie
103187
Porte-crayon
103188
Porte-mine Crayons porte-mines
103172
Porte-plume
103173
Porte-plume à réservoir
103189
Rapporteurs d'angles [aussi pour la marine]
103174
Recharges pour stylos
103190
Règles à dessin
103175
Règles de bureau
103146
Sous-main
103176
Styles
103191
Stylets électriques à graver
103177
Stylographes
103192
Stylos à billes
104802
Stylos d'impression 3D
103193
Supports de plumes
104617
Surligneurs
103178
Tableaux noirs [école]
103143
Taille-craies
103194
Taille-crayons
103196
Taille-mines
103195
Tampons buvards
103197
Têtes de machines à dessiner
103198
Thermocautères pour pyrogravure
103199
Tire-lignes
103200
Trousses d'aquarelliste
19-07 MATÉRIEL ET APPAREILS D'ENSEIGNEMENT
Note(s)
Y compris les cartes géographiques de tout genre, les globes terrestres et les planétariums.
Non compris les appareils pour l'enseignement audio-visuel (L$$Kcl. 14-01L$$K).
103201
Appareils d'enseignement non audio-visuel
103214
Atlas
103213
Baguettes pour indiquer
103208
Cartes astronomiques
103202
Cartes géographiques
103203
Cartes routières
103209
Globes célestes
103205
Globes terrestres
103206
Mappemondes
103204
Matériel d'enseignement
103207
Planétariums
103210
Planisphères de navigation
103211
Plans de villes
103273
Porte-cartes [matériel d'enseignement]
104804
Simulateurs de vol pour la formation
104805
Simulateurs pour l'apprentissage de gestes médicaux