s'ils sont communs à plusieurs véhicules relevant de sous-classes différentes.
c.
Non compris, en principe, les parties, équipements et accessoires de véhicules qui peuvent être rangés dans une autre classe; ces parties, équipements et accessoires seront rangés dans la même classe que les produits de même nature, c'est-à-dire ayant la même fonction. Ainsi, les tapis ou nattes pour automobiles seront rangés avec les tapis (cl. 06-11); les moteurs électriques pour véhicules seront rangés en cl. 13-01 et les moteurs non électriques pour véhicules en cl. 15-01 (il en sera de même des parties de ces moteurs); les phares d'automobiles seront rangés avec les articles d'éclairage (cl. 26-06).
d.
Non compris les modèles réduits de véhicules (cl. 21-01).
12-01 VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
102010
Sulkies
102007
Timons de voitures
102008
Véhicules à traction animale
12-02 CHARIOTS À MAIN, BROUETTES
102011
Brouettes
102012
Buffets roulants [chariots]
102015
Chariots
104867
Chariots à main pour le transport de barrières de guidage
102016
Chariots de manutention [à main]
102024
Chariots de nettoyage
102017
Chariots de supermarché
102021
Chariots pour mise à l'eau d'embarcations
102025
Chariots pour soins médicaux
102020
Charrettes à bascule
102014
Charrettes à bras
102013
Charrettes de golf
102018
Charrettes de jardiniers
102019
Diables
102022
Plateaux de chargement à roulettes
102026
Porte-roues [chariots]
104757
Roulettes de transport
102027
Socles roulants
102023
Voiturettes de marchands ambulants
12-03 LOCOMOTIVES ET MATÉRIEL ROULANT POUR LES CHEMINS DE FER ET TOUS AUTRES VÉHICULES SUR RAIL
102028
Berlines pour mines
102029
Bogies de wagons de chemin de fer
102030
Boîtes de graissage [wagons]
102031
Carrosseries de wagons de chemin de fer
102032
Cheminées de locomotives
102033
Draisines
102034
Funiculaires
102035
Locomotives
102036
Marchepieds de wagons
102037
Monorails [transport]
102050
Pare-étincelles pour locomotives
102038
Plates-formes de wagons
102051
Porte-bagages de wagons
102039
Portières de wagons
102040
Régulateurs de vapeur pour locomotives
102041
Roues de véhicules sur rails
102042
Sablières de locomotives ou de tramways
102052
Soufflets d'intercommunication de wagons
102043
Suspensions de wagons
102049
Tampons de choc [parties de wagons]
102044
Tenders
102045
Tramways
102053
Véhicules sur rails
102046
Voitures de chemin de fer
102047
Voitures de funiculaires
102048
Wagonnets
102056
Wagons-citernes
102054
Wagons de chemin de fer
102055
Wagons frigorifiques
12-04 TÉLÉPHÉRIQUES, TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES
102057
Cabines téléphériques
102058
Téléphériques
102059
Télésièges
102060
Téléskis Remonte-pentes
12-05 ÉLÉVATEURS, APPAREILS DE LEVAGE OU DE MANUTENTION
Note(s)
Y compris les ascenseurs, monte-charge, grues, chariots élévateurs et bandes transporteuses.
102074
Appareils de manutention
102061
Ascenseurs
104868
Ascenseurs pour le stationnement de voitures
102062
Bandes transporteuses Courroies transporteuses
102063
Bossoirs d'embarcations
102064
Cabestans
102092
Cabines d'ascenseurs
102065
Chaînes à godets [élévateurs]
102083
Chaînes d'élévateurs
102066
Chargeurs de fumier
102081
Chariots de manutention [automoteurs]
102067
Chariots élévateurs
105130
Combinaisons exosquelettes robotisées pour soulever des charges
102084
Courroies d'élévateurs
102090
Dispositifs élévateurs pour animaux
102091
Dispositifs élévateurs pour invalides
102069
Élévateurs Appareils de levage
102071
Élévateurs pour véhicules
102072
Escaliers roulants
102085
Godets d'élévateurs
102086
Grues à électro-aimants
102073
Grues de levage
102087
Grues flottantes
102070
Lève-palettes
102093
Modules de commande d'élévateur à fourche
102088
Monte-charge
102075
Palans Moufles [appareils de levage]
102076
Ponts roulants [appareils de levage]
102077
Poulies
104758
Robots de transfert
102078
Sapines [appareils de levage]
102068
Tours de forage
102079
Transporteurs
102080
Treuils
102089
Trottoirs roulants
102082
Vérins Crics
12-06 NAVIRES ET BATEAUX
102097
Bacs [bateaux] Transbordeurs [bacs]
102099
Bateaux-citernes
102125
Bathyscaphes
102100
Brise-glaces
102101
Canoës
102102
Canots Barques
102103
Canots de sauvetage
102104
Catamarans
102105
Chaloupes
102106
Chalutiers
102107
Châteaux de navires
102127
Coques de bateaux
102108
Dérives [nautiques]
102109
Docks flottants
104972
Drones sous-marins
102129
Échelles de bateaux
102098
Embarcations Bateaux
102110
Flotteurs pour navigation
102130
Gouvernails [navigation]
102095
Gréements [navigation] Agrès [navigation]
102111
Hélices de navires
102112
Hydroglisseurs
102113
Mâts de navires
102094
Navires
102114
Pagaies
102126
Passerelles de bateaux
102115
Pontons
104974
Propulseurs de plongée
102116
Quilles de navires
102117
Radeaux
102118
Radeaux de sauvetage [gonflables]
102096
Rames de bateaux Avirons
102119
Remorques [bateaux]
102120
Remorqueurs
102132
Ridoirs
102128
Roues à aubes [propulsion de bateaux]
104973
Scooters des mers
102121
Sous-marins Submersibles
102131
Taquets pour bateaux et navires Taquets pour bateaux Taquets pour navires
102133
Trimarans
102122
Voiles de bateaux
102123
Voiliers
102124
Yachts
12-07 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS OU SPATIAUX
102134
Avions Aéronefs
102135
Ballons aérostatiques
102136
Dirigeables Ballons dirigeables
104759
Drones [aéronefs]
102143
Gouvernails [aviation]
102137
Hélices d'aéronefs
102138
Hélicoptères
102139
Hydravions
104869
Planches volantes
102140
Planeurs
102141
Stabilisateurs [aviation]
102142
Véhicules spatiaux
12-08 AUTOMOBILES, AUTOBUS ET CAMIONS
Note(s)
Y compris les ambulances et les camions frigorifiques.
102144
Ambulances [automobiles]
102145
Autobus
102146
Automobiles
102148
Camions
102149
Camions à ordures
105089
Camions-bennes
102150
Camions-citernes
102158
Camions frigorifiques
102151
Capotes d'automobiles
102147
Carrosseries d'automobiles
102162
Carrosseries de véhicules
102152
Cars
102153
Corbillards
102161
Fourgons [camions]
102155
Karts
102159
Plateaux de camions [ponts]
102157
Trolleybus
102160
Voitures de course
102154
Voitures électriques
12-09 TRACTEURS
102163
Tracteurs
12-10 REMORQUES DE VÉHICULES ROUTIERS
Note(s)
Y compris les caravanes.
102164
Caravanes
102165
Remorques de véhicules routiers
102166
Roulottes de camping
102167
Roulottes de forains
12-11 CYCLES ET MOTOCYCLES
102168
Béquilles de cycles ou motocycles
102169
Bicyclettes
102170
Cadres de cycles ou motocycles
102171
Cale-pieds de cycles
102203
Carénages pour motocycles
102172
Carters de cycles ou motocycles
102173
Cycles
102174
Cyclomoteurs
102202
Dispositifs de protection de dérailleurs de cycles
102175
Fourches de cycles ou motocycles Avant-trains de cycles ou motocycles
102176
Garde-boue de cycles ou motocycles
104578
Garde-chaînes pour bicyclettes
104589
Garde-chaînes pour motocycles
102194
Guide-chaînes pour changement de vitesse de cycles
102177
Guidons de cycles ou motocycles
104871
Gyropodes
102178
Housses de selles de cycles ou motocycles
102189
Leviers de changement de vitesse pour cycles ou motocycles
102180
Monocycles
102181
Motocycles
102182
Pédales de cycles
102183
Pédaliers de cycles ou motocycles
102195
Pignons de chaînes de cycles ou motocycles
104870
Planches gyroscopiques
102196
Plateaux de pédaliers de cycles ou motocycles
102190
Poignées de freins de cycles ou motocycles Leviers de freins pour cycles ou motocycles
102191
Poignées de guidons
102192
Porte-bagages de cycles ou motocycles
102193
Porte-fanions de cycles ou motocycles
102201
Protège-réservoirs pour motocycles
102204
Remorques pour bicyclettes
102197
Réservoirs à essence pour motocycles
102184
Scooters
102185
Selles de cycles ou motocycles
102186
Side-cars
102179
Supports de lanternes de cycles ou motocycles
102199
Tendeurs de chaînes de cycles
102200
Tricycles [à l'exception des jouets]
104976
Triporteurs
104656
Trottinettes
104975
Trottinettes électriques
105090
Véhicules tout-terrain
102187
Vélocipèdes
102188
Vélomoteurs
104572
Vélos équilibre sans pédales
12-12 VOITURES D'ENFANT, FAUTEUILS ROULANTS POUR INFIRMES, BRANCARDS
Note(s)
Par "voitures d'enfant", on entend les voitures dans lesquelles on met un enfant.
Non compris les voitures d'enfant s'il s'agit de jouets (L$$Kcl. 21-01L$$K).
102205
Brancards roulants
102213
Châssis de poussettes
102206
Civières Brancards
102207
Civières roulantes
104977
Fauteuils roulants électriques
102208
Fauteuils roulants pour infirmes
102209
Garde-boue de landaus pour enfants
102212
Landaus pour enfants
102210
Poussettes
104978
Scooters pour personnes à mobilité réduite
102214
Trotteurs pour bébés
102215
Voitures d'infirmes
12-13 VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX
Note(s)
Ne comprend que les véhicules non spécifiquement destinés au transport, tels que les balayeuses, arroseuses, voitures de pompiers, chasse-neige et dépanneuses.
Non compris les machines agricoles de caractère mixte (L$$Kcl. 15-03L$$K), ni les machines automotrices pour la construction ou le génie civil (L$$Kcl. 15-04L$$K).
102228
Appareils pour le tracé des pistes de ski de fond
102218
Arroseuses automobiles
102226
Autopompes à incendie
102219
Balayeuses automobiles
102231
Camions pour la vente de produits
102220
Chariots à purin
102224
Chars d'assaut
102221
Chasse-neige [véhicules]
102222
Cuisines roulantes
102223
Dépanneuses
102229
Fraises à neige [véhicules]
102230
Machines à glace pour patinoires [véhicules]
102225
Véhicules blindés
102227
Voitures-tribunes pour courses
102232
Voiturettes de golf
12-14 AUTRES VÉHICULES
Note(s)
Y compris les traîneaux et les véhicules à coussin d'air.
102240
Aéroglisseurs Véhicules sur coussin d'air
102236
Bobsleighs
102237
Luges
102242
Luges-patinettes
102198
Scooters des neiges
102238
Ski-bobs
102234
Traîneaux
102239
Traîneaux automobiles
102235
Traîneaux à voiles
102241
Traîneaux de sauvetage
104979
Trottinettes des neiges
102233
Véhicules amphibies
12-15 PNEUS, BANDAGES ET CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES
102243
Bandages pneumatiques de roues pour véhicules
102250
Capuchons de valves de chambres à air pour pneumatiques
102246
Chaînes antidérapantes
102244
Chambres à air pour pneumatiques
102247
Clous pour pneus
102245
Pneus [pneumatiques] Pneumatiques
102248
Semelles de pneus
102249
Valves de bandages pour véhicules
12-16 PARTIES, ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES DE VÉHICULES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES OU SOUS-CLASSES
Note(s)
Non compris les ceintures de sécurité pour sièges de véhicules (L$$Kcl. 29-02L$$K), les poignées de portes pour véhicules (L$$Kcl. 08-06L$$K).
Non compris les pantographes pour locomotives électriques ou tramways (L$$Kcl. 13-03L$$K).
102321
Ailes de véhicules
102291
Amortisseurs de suspension pour véhicules routiers
102254
Ancres
102256
Attelages de remorques [pour véhicules terrestres]
102251
Attelages de remorques pour véhicules
102257
Baguettes décoratives pour véhicules
102258
Balais d'essuie-glace
102259
Bandes de décharge électrostatique pour véhicules
102260
Barres de remorquage pour véhicules
102261
Bavettes pour véhicules
102309
Becquets [spoilers] pour automobiles
102262
Bouchons de radiateurs de véhicules
102312
Butoirs de portières pour véhicules
102308
Cabines de tracteurs
102323
Cabines de véhicules
102263
Calandres de véhicules
102264
Cales d'arrêt pour véhicules
102253
Capots de véhicules
102265
Chenilles pour véhicules
104760
Coffres de toit
102317
Consoles centrales pour véhicules
104982
Consoles de plafond pour véhicules
102266
Coupelles de rétroviseurs
102283
Couvre-radiateurs pour véhicules
102293
Crochets d'attelage de véhicules
102292
Défenses pour bateaux [pare-battage] Pare-battage
102294
Déflecteurs de courant d'air [pour véhicules]
102267
Dégivreurs pour véhicules
102319
Demi-portes pour véhicules
102255
Dispositifs antiéblouissants pour véhicules
102268
Enjoliveurs de roues
102270
Fixations de rétroviseur
102271
Freins de véhicules
102272
Garde-boue pour automobiles Pare-boue pour automobiles
102295
Garnitures de capots de véhicules
102269
Garnitures décoratives pour véhicules
104873
Gicleurs de lave-glace pour véhicules
102273
Grilles de prise d'air pour véhicules
102313
Habitacles de voitures
102310
Housses de roues de véhicules [pour le transport]
102274
Housses de véhicules
102252
Hublots de véhicules
102275
Jantes de roues de véhicules
102296
Lames de balais d'essuie-glaces Lames de balais d'essuie-glace
102311
Leviers de freins à main
102314
Leviers de vitesses
102297
Manivelles de démarrage
102276
Marchepieds de véhicules routiers
102298
Masselottes pour l'équilibrage des roues de véhicules Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules
102318
Miroirs de courtoisie pour véhicules
102299
Moyeux d'hélices [pour véhicules]
102277
Moyeux de roues de véhicules
102304
Ornements de bouchons de radiateurs
102316
Panneaux de commande pour véhicules
102279
Pare-brise antiéblouissants
102278
Pare-brise de véhicules
102280
Pare-chocs de véhicules
102281
Pare-soleil de véhicules
102300
Patins de freins de véhicules
102301
Pédales d'accélérateurs de véhicules
102315
Pommeaux de leviers de vitesses
102302
Porte-bagages de véhicules [autres que pour cycles et motocycles]
104980
Porte-bicyclettes pour véhicules
102282
Porte-skis de véhicules
102322
Portières de véhicules
102303
Protège pare-chocs
102284
Radiateurs de véhicules
102285
Rayons de roues de véhicules
104872
Réservoirs de lave-glace pour véhicules
102286
Ressorts de suspension de véhicules routiers
104981
Rétroviseurs latéraux pour véhicules [extérieur]
102287
Rétroviseurs pour véhicules [intérieur]
102320
Revêtements intérieurs pour véhicules
102288
Roues de véhicules [à l'exception des véhicules ferroviaires]
102305
Sabots de freins de véhicules
102289
Suspensions de véhicules routiers
102290
Tableaux de bord de véhicules
102306
Tuyaux d'échappement
102307
Volants de direction de véhicules Roues de gouvernail
12-17 COMPOSANTS DE L'INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE
Note(s)
Non compris les rails et traverses de chemin de fer (L$$Kcl. 25-01L$$K), les butoirs (L$$Kcl. 25-99L$$K) et les signaux de chemin de fer (L$$Kcl. 10-06L$$K).